Caroline Pecriaux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
PECRIAUX (Caroline)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030225S
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2010
15/05/2010
De:
PECRIAUX (Caroline)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S
(source BOSanté)
nomination
15 Mars 2009
15/03/2009
De:
Pecriaux (Caroline)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000018386183
(source JORF)
nomination
20 Mars 2008
20/03/2008
De:
Pecriaux (Caroline)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000276103
(source JORF)
nomination
15 Juin 2007
15/06/2007
De:
Pecriaux (Caroline)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000243979
(source JORF)
nomination
08 Février 2007
08/02/2007
